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Les labels pour la maison individuelle

Voici les labels officiels qui peuvent être obtenus sur une maison, attestant de performances supérieures selon le type de label choisi.

Le label de performance environnementale « Energie Positive et Réduction Carbone »

Le label « Énergie positive et réduction carbone » a été lancé par l’Etat pour promouvoir l’expérimentation Performance Environnementale des Bâtiments Neufs (PEBN).

Parallèlement, le Collectif Effinergie propose 3 nouveaux labels Effinergie 2017 comportant l’énergie et le carbone : BBC-effinergie 2017, BEPOS-effinergie 2017 et BEPOS+ effinergie 2017.
Céquami délivre le label E+C- seul et les 3 nouveaux labels d’Effinergie  avec la certification NF Habitat – NF Habitat HQE associant la délivrance du label E+C-.

 

Les professionnels qui souhaitent faire labelliser leurs maisons ou programme de maisons « Énergie positive et réduction carbone », doivent respecter les exigences de la RT 2012 (Cep, Bbio, Tic, perméabilité à l’air), ainsi que les deux exigences complémentaires permettant d’évaluer la performance énergétique et environnementale du bâtiment :

L’exigence Énergie avec 4 niveaux de performance :

  • Les niveaux Énergie 1 et 2, supérieurs aux exigences de la RT 2012), correspondent respectivement à un gain de 5% et 10% par rapport au bilan BEPOS Max ;
  • Le niveau Énergie 3 correspond à un gain de 20% par rapport au bilan BEPOS Max, auquel s’ajoute 20 kWh/m2SRT.an d’énergies renouvelables ;
  • Le niveau Énergie 4 correspond à l’atteinte de l’équilibre entre consommation non renouvelable et production d’électricité renouvelable injectée sur le réseau pour une maison ou un groupe de maisons (soit un bilan énergétique nul pour tous les usages énergétiques du bâtiment).

 

L’exigence Carbone avec 2 niveaux de performance :

  • Le niveau Carbone 1, accessible à tous les modes constructifs et vecteurs énergétiques ;
  • Le niveau Carbone 2 qui vise à valoriser les maisons les plus performantes.
    Il nécessite un travail renforcé de réduction de l’empreinte carbone des matériaux et équipements mis en œuvre, ainsi que celui des consommations énergétiques du bâtiment.

Le nom et le logo du label E+C- « Energie Positive & Réduction Carbone », propriétés de l’Etat, sont des marques protégées dont l’utilisation est exclusivement réservée aux ouvrages qui auront obtenus le label.

A noter que pour l’année 2017, Céquami délivre le label pour des maisons livrées depuis moins d’un an.

 

Concernant les labels d’Effinergie, ils sont basés sur le référentiel de l’expérimentation E+C-, ils le complètent par des exigences permettant de valoriser les constructions performantes et de qualité :

  • BBC-effinergie 2017 (E2 C1)
  • BEPOS-effinergie 2017 (E3 C1)
  • BEPOS+ effinergie 2017 (E4 C1)

Les labels énergétiques

En construction :

  • effinergie+ qui atteste d’un gain de 20% par rapport à la RT 2012 ;
  • BEPOS effinergie qui atteste que la maison est à énergie positive, produisant plus d’énergie qu’elle n’en consomme.

En rénovation :

Deux niveaux de labels ont été défini par l’arrêté du 29 septembre 2009 et sont applicables aux bâtiments à usage résidentiel en individuel diffus et groupé achevés après le 1er janvier 1948 et qui font l’objet de travaux de rénovation :

  • Le label HPE rénovation qui vise notamment une consommation conventionnelle d’énergie primaire (Cep) inférieure ou égale à 150 kWhEP/m²/an modulée par les coefficients géographique et d’altitude ;
  • Le label BBC-effinergie rénovation qui vise notamment une consommation conventionnelle d’énergie primaire (Cep) inférieure ou égale à 80 kWhEP/m²/an modulée par les coefficients géographique et d’altitude.

Pour les bâtiments à usage résidentiel en individuel diffus et groupé achevés avant le 1er janvier 1948 et qui font l’objet de travaux de rénovation, Céquami peut délivrer deux niveaux de performance énergétique :

  • Le label Rénovation 150 qui vise notamment une consommation conventionnelle d’énergie primaire (Cep) inférieure ou égale à 150 kWhEP/m²/an modulée par les coefficients géographique et d’altitude ;
  • Le label effinergie rénovation qui vise notamment une consommation conventionnelle d’énergie primaire (Cep) inférieure ou égale à 80 kWhEP/m²/an modulée par les coefficients géographique et d’altitude.

Céquami délivre les labels aux professionnels de la maison individuelle :

  • Constructeur en Contrat de Construction Maison Individuelle (CCMI) ou en Vente en l’État Futur d’Achèvement / Prêt Social Location Accession (VEFA/PSLA) groupée ou individuelle ;
  • Maître d’œuvre, architecte, bureau d’études participant à la construction d’une maison en secteur diffus ;
  • Professionnel de la rénovation.

Le label « bâtiment biosourcé »

Les matériaux d’origine végétale ou animale sont utilisés dans la construction de certains bâtiments : bois, chanvre, paille, laine de mouton, plumes.

Le label « bâtiment biosourcé » a été créé pour les « bâtiments nouveaux intégrant un taux minimal de matériaux biosourcés et répondant aux caractéristiques associées à ces matériaux».

Le label “bâtiment biosourcé“ est délivré uniquement à un bâtiment ayant fait l’objet d’une certification qui porte sur la qualité globale du bâtiment, en particulier sur sa performance énergétique et sur l’aptitude des produits qui la composent.

Il valorise les bâtiments qui intègrent des matières biosourcées.

Comment limiter les émissions de gaz à effet de serre ?
Une vidéo du CSTB qui apporte des pistes concrètes pour réduire les émissions de gaz à effet de serre des bâtiments et atteindre les exigences E+C-.
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