Mentions Légales
AccueilMentions Légales

Propriété et responsabilité éditorial

Le présent site est la propriété de Céquami, Société par Actions Simplifiées dont le siège social est situé 4, avenue du Recteur Poincaré, 75016 PARIS, SIRET n°423 671 403.
Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Nicolas RIBIERE, en qualité de Président.

Conception et Hébergement

Le présent site a été réalisé par :
GRENADE & SPARKS
103 quai du Docteur Dervaux
92600 Asnières sur Seine

Le prestataire qui assure l’hébergement est la société OVH (2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France).

Données nominatives

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à Céquami. Nous ne transmettons ces informations à aucuns tiers (partenaires commerciaux, etc).

Propriété intellectuelle

Le site web de Céquami est une œuvre de l’esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de Céquami soit de Clients qui auront autorisé Céquami à produire leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI. La création de liens hypertextes vers le site web de Céquami ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de Céquami. Céquami décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au site web de Céquami.

Céquami s’assure que les informations accessibles par l’intermédiaire de son site web sont exactes. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour.